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OES trimestriel n°17 - 3e trimestre 2009
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Régime des non-salariés agricoles : perspectives 2009-2013

Le régime agricole verse des prestations à près de 6 millions de français en 2008 : actifs salariés ou non salariés, ayants droit, retraités..., dont 2,7 millions de ressortissants au régime des non-salariés agricoles.


© CCMSA - Crédit : T. Lannié

Parmi ces ressortissants, 1,8 million sont affiliés en maladie. Les perspectives démographiques, pour la période 2009-2013, sont à la baisse pour le régime des non-salariés agricoles. 

 

Poursuite de la diminution du nombre de bénéficiaires maladie au régime des non-salariés agricoles


La population des personnes protégées en maladie, 1,8 million en 2008, diminuerait pour la période 2009-2013 au rythme de 3,3% par an jusqu’en 2011 puis de 3,4% jusqu’en 2013. Cette tendance s’explique par le vieillissement de la population affiliée, du fait notamment de la plus forte baisse des installations des chefs d’exploitation, en raison notamment du développement des regroupements d’entreprises. De plus, la pluriactivité s’accroît, permettant à certains affiliés de bénéficier de la protection maladie dans un autre régime.

Accélération de la baisse du nombre de retraités au régime des non-salariés agricoles


Le nombre de retraités, 1,8 million en 2008, baisserait plus rapidement qu’entre 2007 et 2008. Des baisses de 2,6% sont prévues en 2009 et 2010, puis cette diminution s’accentuerait, soit respectivement -2,7% en 2011, -2,8% en 2012 et -3,0% en 2013.


Diminution constante des effectifs de cotisants vieillesse au régime des non-salariés agricoles


Les cotisants vieillesse diminueront à un rythme plus soutenu que la population des cotisants maladie.
Le nombre de retraités diminuerait plus vite que le nombre de cotisants vieillesse ; le rapport démographique retraités/cotisants s’améliorerait donc et passerait de 3,26 retraités pour un cotisant en 2008 à 3,22 en 2013.

Information sur la publication

(Source : CCMSA / Direction des Etudes, des Répertoires et des Statistiques)

Mis à jour le : 08-04-2010publié le : 08-04-2010

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